Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STRUCTALEX
SULLY PRODUITS SPECIAUX

Numéro de dépôt :
95601513
Date de dépôt :
18/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/12/2005

Présentation de la marque STRUCTALEX

Déposée le 18 décembre 1995 par la société SULLY PRODUITS SPECIAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STRUCTALEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-04 du 26 janvier 1996.

Le déposant est la société SULLY PRODUITS SPECIAUX domicilié(e) 16, route d'Isdes - BP 32, 45600 SULLY-SUR-LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 688 474 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Edith SAUVENAY Compagnie de Saint-Gobain - France.

La marque STRUCTALEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95601513.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STRUCTALEX est expirée depuis le 18 décembre 2005.

SULLY PRODUITS SPECIAUX a également déposé les autres marques suivantes : TRIPLEX , SPS SULLY PRODUITS SPECIAUX , CLARIF'OR , VERFLAM , TRIPLEX , INDIEX , SULLINER , REGULIT


SULLY PRODUITS SPECIAUX - 16, route d'Isdes - BP 32, 45600 SULLY-SUR-LOIRE - France - SIREN 322688474


Madame Edith SAUVENAY Compagnie de Saint-Gobain - France


Inscription le 2 janvier 2001 - Changement de dénomination n°313920 - Publication au BOPI 2001-01-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-22

Publication - Publication le 26 janv. 1996 au BOPI 1996-04

Supports, poteaux métalliques, enseignes et panneaux métalliques, panneaux de signalisation métalliques, panneaux publicitaires métalliques.Supports en verre pouvant servir de structure, panneaux, poteaux non métalliques, panneaux de signalisation non métalliques, panneaux publicitaires non métalliques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.